Lutte contre le blanchiment de capitaux

La lutte contre le blanchiment de capitaux, qu’est-ce que c’est ?

La lutte contre le blanchiment de capitaux (ou AML pour son acronyme en anglais) fait référence aux pratiques que les institutions financières, comme les banques et les services de paiement, utilisent pour s’assurer que l’argent de leurs clients ne provient pas d’activités illégales. Les régulateurs financiers exigent des institutions qu’elles aient un AML robuste dans le cadre de leurs efforts pour lutter contre la criminalité financière.

Les pratiques de lutte contre le blanchiment d’argent sont surtout associées aux vérifications KYC. Le reste du temps, les banques et les services de paiement surveillent constamment vos transactions à la recherche d’activités suspectes en arrière-plan.

Qu’est-ce que le blanchiment d’argent ?

Le blanchiment d’argent est le processus de dissimulation d’argent provenant d’activités illégales, afin de le rendre légitime. Il existe une grande variété de techniques, mais toutes suivent le même schéma général : introduire l’argent dans le système financier d’une manière qui n’éveille pas les soupçons (appelé « placement »), suivi de déplacer l’argent dans une série complexe de transactions pour rendre difficile la traçabilité de l’origine (appelé « stratification »).

Le blanchiment d’argent est un crime en soi, distinct du crime qui a produit l’argent. Les personnes et les organisations accusées de crimes sont souvent également accusées de blanchiment de l’argent résultant. Il est possible d’être condamné pour blanchiment d’argent sans être condamné pour le crime sous-jacent ayant généré l’argent.

Pourquoi la lutte contre le blanchiment de capitaux est-elle importante ?

Les pratiques de lutte contre le blanchiment de capitaux sont destinées à dissuader les activités criminelles de grande envergure, en rendant difficile pour les criminels d’utiliser le système financier pour gérer les produits du crime. L’idée est que rendre difficile ou risqué de dépenser de grandes quantités de fonds obtenus illégalement réduira les incitations financières à la criminalité, et espérons-le, réduira également les activités criminelles.

La lutte contre le blanchiment d’argent rend le système financier inhospitalier pour les criminels en augmentant la probabilité qu’ils soient arrêtés par les autorités, voire en leur refusant tout service.

Quelles sont les pratiques de lutte contre le blanchiment de capitaux ?

Les pratiques de lutte contre le blanchiment de capitaux varient selon les pays et les organisations, mais elles impliquent généralement de détecter les activités suspectes pouvant être considérées comme de l’introduction de fonds ou de l’empilement, et de signaler ces activités suspectes aux autorités. Un exemple de telles activités suspectes est un client recevant un paiement bien plus important que ceux qu’il a reçus auparavant, ou des paiements provenant de nombreux comptes différents avec lesquels il n’a jamais effectué de transactions auparavant.

Si l’activité d’un client suscite des soupçons, une institution comme une banque peut le signaler aux autorités ou cesser de lui fournir des services.

Préoccupations en matière de confidentialité

Les régulateurs financiers prennent généralement position que leur intérêt pour la détection et la prévention des crimes financiers prime sur le respect de la vie privée. Pour lutter efficacement contre le blanchiment de capitaux, les institutions financières, comme les banques et les services de paiement, doivent collecter et conserver beaucoup d’informations sur les personnes et leurs activités financières. Les personnes ont généralement peu de contrôle sur les données que les institutions collectent (c’est-à-dire qu’ils ne peuvent souvent pas refuser la collecte de données), sur la façon dont ces données sont utilisées, sur qui y a accès ou sur la durée de conservation.

Cette réduction de la confidentialité est inévitable dans le système financier actuel ; toute banque ou service de paiement doit avoir un programme de lutte contre le blanchiment de capitaux pour être autorisé à opérer et pour pouvoir faire affaire avec d’autres institutions financières.